Marque expirée - Marque en non vigueur

SELLA
SELLA COMMUNICATION Société anonyme

Numéro de dépôt :
98731380
Date de dépôt :
06/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/05/2018

Présentation de la marque SELLA

Déposée le 6 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) SELLA COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SELLA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SELLA COMMUNICATION domicilié(e) 1, rue du Parc des Princes,47300 VILLENEUVE-SUR-LOT (dossier no 2366132) - 47300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 798 296 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREDEMA domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2366132) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SELLA est expirée depuis le 6 mai 2018.

SELLA COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Le Club 239 25 ans d'expérience RUGBY by Sella Com , QUATRIÈME MI-TEMPS , un monde ovale , PARTAGER, FÉDÉRER, RÉUNIR, RÉUSSIR , 4ème MI-TEMPS , CAP 111 COMMUNICATION , 111 , CENT-ONZE , (Marque figurative)


SELLA COMMUNICATION Société anonyme - 1, rue du Parc des Princes,47300 VILLENEUVE-SUR-LOT (dossier no 2366132) - 47300 - France - SIREN 390798296


BREDEMA - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2366132) - 75002 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-25

Inscription le 8 avril 1999 - Retrait partiel n°275281 - Publication au BOPI 1999-04-08

Inscription le 26 janvier 2000 - Rejet partiel n°294154 - Publication au BOPI 2000-01-26

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2008 n°2366132 - Publication au BOPI 2008-03-06

Inscription le 26 janvier 2000 - Rejet partiel n°294150 - Publication au BOPI 2000-01-26

Publication - Publication le 12 juin 1998 au BOPI 1998-24

Inscription le 24 août 2017 - Transmission totale de propriété n°706854 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-24

Bijouterie en métaux précieux ; joaillerie en vrai ou faux, bijouterie fantaisie, anneaux, bagues, boucles d'oreilles, boutons de manchette, bracelets, étuis à cigarettes en or ou en argent, insignes, médailles, épinglettes, broches, chaînes de montre, chaînes et colliers, sautoirs, bracelets, épingles à cravate ; horlogerie et instruments chronométriques, en particulier montres-bracelets, cendriers pour fumeurs (en métaux précieux), réveils, pendulettes, chronomètres. Produits de l'imprimerie, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; dossiers et pochettes cartonnés, classeurs, cahiers, papeterie, articles de bureau à l'exception des meubles, catalogues, calendriers, fournitures pour le dessin, crayons, stylographes, porte-crayons, fiches, formulaires, journaux, livres, revues, publications, feuilles de papier, enveloppes, cartes postales, reproductions graphiques, serviettes de table en papier, linge de table en papier, trousses à crayons. Articles de maroquinerie en cuir ou en imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits), sacs de sport, sacs à mains, sacs de voyage, cartables, malles et valises ; parapluies, parasols, cannes, porte-monnaie, portefeuilles. Jeux et jouets, balles et ballons, engins pour exercices corporels, extenseurs. Articles de sport pour le golf, la boxe, les jeux de ballons, de balles et de boules, le tennis, le tennis de table, le ski, les planches de glisse sur la neige ou sur l'eau, la parachutisme, la pêche, le parapente, les planches pour le surfing, l'équitation, le tir, le vélo ; raquettes de tennis, skis, patins à roulettes, chaussures de sport à roulettes, planches à roulettes, bicyclettes, tricycles et trotinettes. Jeux de plateaux (de société), jeux d'échecs, jeux de dominos, poupées, animaux en peluche. Publicité. Conseils en communication pour le compte de tiers (publicité). Relations publiques, relations de presse, services d'attachés de presse. Gestion de fichiers informatiques, publication de textes publicitaires, vente ou location d'espaces publicitaires, publicité et messages publicitaires sur réseaux informatiques ou réseaux de télécommunication. Publicité radiophonique ou télévisée, agences de publicité. Etudes de marchés, services de sondages. Services d'études mercatiques, études de ciblage. Consultations pour la direction des affaires. Diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire, location d'espaces publicitaires, réservations d'espaces publicitaires, organisation d'expositions à but de publicité. Organisation d'évènements à buts commerciaux ou publicitaires. Organisations de voyages et de tourisme, visites touristiques, réservation pour les voyages, organisation de croisières, agences de voyages, accompagnement de voyageurs, services de chauffeurs, organisation d'excursions, informations en matières de voyages, location de véhicules. Transport de marchandises. Transports de voyageurs. Edition et publication de journaux, revues, magazines, livres. Production de cédéroms, de disques et cassettes. Formation, formation par correspondance. Organisation de séminaires, organisation de séminaires sportifs. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, notamment dans le domaine du sport. Production de spectacles, production de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Divertissements, divertissements télévisés ou radiophoniques, montages de programmes télévisés ou radiophoniques, location d'équipements pour les sports, réservation de places pour les spectacles, pour les tournois et compétitions sportives. Organisation de tournois et compétitions sportives. Organisation d'évènements à buts culturels ou sportifs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.